MOI2

 Le blog de Léonce Lebrun

Drôle de monde dans lequel nous vivons, un monde  où la Démocratie, ne fait pas bon ménage avec l’éthique et la déontologie, il suffit pour une chapelle de ramasser la mise, que dis-je le pactole du Palais Bourbon ave à peine 20% du corps électoral...

Car Il a fallu la maladresse d’un courant, et une chance extraordinaire, pour  rétablir la Bourgeoisie dans toute sa splendeur, sous couvert d’une habile monarchie républicaine.

Oui mais dans tout ce climat idyllique, il y a une masse qui attend son heure pour renverser la table, par tous les moyens, y compris un remake à la mode de la Commune de Paris (1871) alors là, il n’y aura pas de Versaillais pour sauver la mise, car l’Histoire m’a appris qu’on avait toujours tort d’abuser du peuple,...dure sera la chute... 

Réforme de la Charte - Quorum

 

Article 18 - Réforme de la Charte

L'Assemblée Générale du Haut Comité du Monde Nègre a seule qualité pour réformer les dispositions de la Charte.

La proposition de modification d'un ou de plusieurs articles émanant d'un pays ou d'une collectivité, sera adressée au Secrétariat Général du Haut Comité.

Elle devra être motivée.

Article 18.1 - Quorum

Sur la base d'au moins cinquante pour cent de pays et collectivités membres du Haut Comité présent à l'Assemblée Générale, les modifications ou additions sont adaptées par un vote de deux tiers des suffrages exprimés.

Dissolution et destination des biens

Informations supplémentaires