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 Le blog de Léonce Lebrun

Drôle de monde dans lequel nous vivons, un monde  où la Démocratie, ne fait pas bon ménage avec l’éthique et la déontologie, il suffit pour une chapelle de ramasser la mise, que dis-je le pactole du Palais Bourbon ave à peine 20% du corps électoral...

Car Il a fallu la maladresse d’un courant, et une chance extraordinaire, pour  rétablir la Bourgeoisie dans toute sa splendeur, sous couvert d’une habile monarchie républicaine.

Oui mais dans tout ce climat idyllique, il y a une masse qui attend son heure pour renverser la table, par tous les moyens, y compris un remake à la mode de la Commune de Paris (1871) alors là, il n’y aura pas de Versaillais pour sauver la mise, car l’Histoire m’a appris qu’on avait toujours tort d’abuser du peuple,...dure sera la chute... 

Dissolution, destination des biens

 

Article 19 - Dissolution

A titre exceptionnel, et sur la demande exprimée de deux tiers des membres de la Commission Exécutive, il peut être mis fin aux activités du Haut Comité du Monde Nègre par un vote unanime des délégués à l'Assemblée Générale, convoqués à cet effet.

Dans ces conditions, la Commission de Contrôle des Comptes se réunit sans délai à l'initiative du Président, pour examiner la gestion du Trésorier Général.

Il est dressé procès-verbal de la séance, signés par le Président, et le Secrétaire Général du Haut Comité

Article 19.1 - Destination des biens

L'Assemblée Générale décide à titre souverain de la destination des biens du Haut Comité.

Dans le mois qui suit la dissolution du Haut Comité du Monde Nègre, le Trésorier Général procède au recensement et l'estimation du patrimoine, sous le contrôle de la Commission compétente qui établit un rapport annexé au procès verbal de dissolution.

Le président en exercice et le Secrétaire Général sont chargés de la destination des biens, conformément à la décision de l'Assemblée Générale.

Les autorités des pays et collectivités membres du Haut Comité du Monde Nègre sont tenues informées dans les meilleurs délais.

Organigramme du Haut Comité

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