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 Le blog de Léonce Lebrun

La grande proximité de la France avec  l’Etat hébreu, est une source permanente de disfonctionnement, oû disparaît la notion de « souveraineté », qu’à l’occasion d’évènements tragiques du 7 Janvier 2015, un dirigeant de Tel Aviv repart avec des dépouilles mortelles de nationalité francaise, suivant  l’accord du Parquet de Paris et donc du Gouverenement,( secret d'Etat ou de défense) sans doute, alors même que l’institut Médico légal ne s’est pas prononcé, après autopsie des corps, sur la nature des projectiles touchés par les vcitimes, ce qui est une anomalie flagrante, par rapport aux règles du Droit

Que suivant une incivilité ou autre, ayant touché un citoyen de confession judaîque, il lui suffit de faire état de cette appartenance pour bénéficier du label de « circonstances aggravantes » une dispossition contraire à l’Egalité des citoyens devant la loi, et va à l’encontre du concept de la laïcité.

En sommes une religion, le Judaïsme transformé en Race… Mais, où est la place du Racisme dans cette chienlit…

Dissolution, destination des biens

 

Article 19 - Dissolution

A titre exceptionnel, et sur la demande exprimée de deux tiers des membres de la Commission Exécutive, il peut être mis fin aux activités du Haut Comité du Monde Nègre par un vote unanime des délégués à l'Assemblée Générale, convoqués à cet effet.

Dans ces conditions, la Commission de Contrôle des Comptes se réunit sans délai à l'initiative du Président, pour examiner la gestion du Trésorier Général.

Il est dressé procès-verbal de la séance, signés par le Président, et le Secrétaire Général du Haut Comité

Article 19.1 - Destination des biens

L'Assemblée Générale décide à titre souverain de la destination des biens du Haut Comité.

Dans le mois qui suit la dissolution du Haut Comité du Monde Nègre, le Trésorier Général procède au recensement et l'estimation du patrimoine, sous le contrôle de la Commission compétente qui établit un rapport annexé au procès verbal de dissolution.

Le président en exercice et le Secrétaire Général sont chargés de la destination des biens, conformément à la décision de l'Assemblée Générale.

Les autorités des pays et collectivités membres du Haut Comité du Monde Nègre sont tenues informées dans les meilleurs délais.

Organigramme du Haut Comité

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